CHAMESOL
Les Champs du Soleil

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Le mercredi 24 mars 2010

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CULTURE - FAITS HISTORIQUES

4. LE BOIS DE LA VAUBIERGE

Le bois de la Vaubierge fût l’objet d’un procès qui remonte au XVème siècle et qui ne se termina qu’au début du XIXème. Il opposa Montécheroux à Chamesol.

Un droit de parcours réciproque sur certaines parties de leurs territoires existant dès le XIIème siècle entre les communautés. Ce droit était parfaitement reconnu. Cependant, dès le début du XVème siècle, de vives discussions éclatèrent entre Montécheroux et Chamesol au sujet de ce droit de parcours que chacune des deux communes voulait étendre à son profit.
Un procès fût instruit. La Cour de Besançon prononça en 1423 une sentence qui établissait de façon précise les droits respectifs des deux communes. Les habitants de Montécheroux furent autorisés à faire pâturer leurs bêtes, sur le territoire compris entre les deux « Prés de Montécheroux-Chamesol, jusqu’aux Rochettes » par la « Vie de Journal » et par les prés quand ils sont fauchés et débarrassés de toutes récoltes.
Ceux de Chamesol eurent le droit de parcours jusqu’à la forêt de Montécheroux (Vaubierge sur les Hauts de Viatique, derrière La Charrière de Saint-Hippolyte jusqu’au chemin conduisant de Montécheroux à Blamont ainsi qu’au Pré de Navarrais).

Trois siècles plus tard, les habitants de Chamesol prétendirent avoir droit de propriété sur la forêt dite La Vaubierge, appartenant à cette époque au Seigneur de Clémont qui se l’était injustement appropriée. Un arrêt rendu au Parlement de Besançon le 07 février 1743 confirma la sentence de 1423, mais malgré cet arrêt catégorique, un nouveau procès fût entamé en 1753.
Le 1er février 1757, une sentence définitive fixa la délimitation des territoires et désigna les endroits où les bornes devaient être posées. Il fût ordonné que « les territoires des deux communautés demeurent délimités par des bornes plantées pour séparer Le Bois de La Vaubierge appartenant au Seigneur de Clémont et de Montécheroux à prendre dès son angle oriental et méridional en suivant le contour de la forêt, suivant les anciennes bornes reconnues jusqu’à l’angle méridional et occidental des Champs de la Vaubierge, territoire de Chamesol et là, de point en point, jusqu’à la sommité de la Côte de Lomont où la ligne de séparation aboutit au territoire de Blamont ».
Les territoires soumis aux parcours réciproques furent également délimités. Les bornes devaient être en pierre taillée et gravée du côté du levant de la lettre C (Chamesol) et du côté du couchant de la lettre M (Montécheroux).
Les deux communautés acceptèrent.
Cependant la commune de Chamesol souleva le 31 octobre 1764 un incident pour l’exécution de la plantation des bornes et le Conseil de Régence du Prince de Montbéliard, seigneur de Clémont fit appel de la décision de 1757.
La commune de Chamesol mit en cause le Comte de Montjoie son Seigneur.

(suite)